1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années en 0, 3, 5 et 8.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des déclarations (1855-1861), rôles (1883-1905).
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