Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Le palais de justice de Besançon regroupe toutes les juridictions présentes dans la ville (cour d’appel et cour d’assises, tribunal de première instance et tribunal de commerce, justices de paix de Besançon).

Rapports, devis, affiches et procès-verbaux d’adjudication de travaux, plans, soumissions d’entrepreneurs, mémoires et états de travaux exécutés, états d’honoraires d’architectes, états de dépenses, décisions de la Commission départementale, notes et correspondance.