Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Voir aussi EAC 5418 D 8 : assurances.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Construction : devis (1837). École de filles, agrandissement : devis (1868) ; acquisition d’une propriété contiguë à l’école : délibération municipale, acte d’achat (1869-1870) ; réparations de la toiture : délibérations municipales (1876, 1891). École de garçons, établissement de cabinets d’aisance : plans, délibérations municipales, devis (1878-1884 ; voir aussi EAC 5422 D 15 : contentieux) ; aménagement d’un jardin arboricole et de la cour de récréation, acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage, plans, délibérations municipales, acte d’échange (1894-1906). Ancien logement de l’institutrice, amodiation : délibérations municipales, baux (1894-1906).
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