1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traités (1611 [copie du XVIIIe siècle], 1631) ; acensement aux habitants de Vuillafans d’une place dite Tangelet, touchant le territoire d’Echevannes (1609 [copie de 1732]).
Documents en relation
Voir également en série D la copie du traité de délimitation entre Echevannes et Vuillafans.
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