1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction, fourniture de tuyaux : marchés (1876, 1891) ; pose de tuyaux et de canaux découlement pour la fontaine : délibération municipale (1877) ; occupation du terrain d’un particulier pour les travaux : contrat d’autorisation (1877).
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