Archives communales déposées d'Etouvans

Déplier tous les niveaux

Date

an XI-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

École primaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5848R1

Date

1879-1903

Présentation du contenu

Gestion de la bibliothèque scolaire : registre des recettes et des dépenses (1879-1932). Financement : arrêté préfectoral (1890). Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral (1903).