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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Date

1791-1812

Poids et mesures

Cote/Cotes extrêmes

EAC5391G19

Date

an II-1812

Caractéristiques physiques

Affiches imprimées

Présentation du contenu

Réglementation : décrets de la Convention nationale, arrêtés préfectoraux (an II, an XI, 1812).

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