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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC6090R1

Date

1793-1893

Présentation du contenu

Recteur d’école, indemnisation (1793). École des garçons, recrutement de l’instituteur (1837-1873) ; indemnisation (concerne aussi l’institutrice, 1858-1869). École des filles, création (1851) ; indemnisation (1851) ; financement (concerne aussi l’école des garçons, 1854-1862) ; fréquentation (concerne aussi l’école des garçons, 1847-1867). École primaire mixte, fréquentation : registre d’appel journalier (1892-1893). Salle d’asile, création (1851). Cours d’adultes, fonctionnement (1867).                                                                                          
L’instituteur remplissait également les fonctions de chantre et de sonneur pour la paroisse.
Les dépenses d’entretien des écoles primaires se répartissent entre les trois communes coparoissiales au marc-franc de leurs contributions respectives.