1699-1894
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,35 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d'administration : registre des délibérations.
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