1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gratification accordée aux gardes mobilisés : extrait des registres du greffe de la municipalité (1792). Levée des troupes : arrêté préfectoral (1812). Recensement des gardes : listes (1813, s.d.). Contrôle général des habitants mobilisables : listes (1815). Compagnie des grenadiers : état du contingent (1815). Démission du commandant et du capitaine, élections : correspondance (1832-1833). Jury de révision, composition : liste des citoyens composant le jury (s.d.).
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