2159W1-73
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 août 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dans chaque rubrique, les structures contrôlées apparaissent par ordre chronologique des audits ou études, correspondant le plus souvent à la date de clôture des dossiers. Lorsqu’une même structure a été contrôlée plusieurs fois, elle apparaît à la date de l’audit le plus ancien.
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Présentation du contenu
Politique départementale d’amélioration de la qualité de l’eau, évaluation : documents préparatoires, rapports d’évaluation.
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