1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Insuffisance et projet de transfert : réclamation d’un propriétaire voisin (1866), correspondance (1873), rapport d’architecte, plan de situation du cimetière projeté (1874) ; donation de terrain par Mme Morey pour y établir un cimetière : actes de donation, décret présidentiel, correspondance, délibération municipale, actes d’amodiation (1878-1883) ; construction du nouveau cimetière : procès-verbal d’adjudication, délibération municipale, correspondance, pièces de procédure contre l’entrepreneur (1881-1882). Caveau de la famille Clerc : plan (s.d.).
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