Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Versement du 19/01/2026

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sur le sujet voir également le versement 369W, les articles 340W122-124 et le fonds 196J.

Répertoires des décisions préfectorales et des opérations de paiement, instructions des demandes : rapports de l’ingénieur des Ponts-et-Chaussées, arrêtés préfectoraux de subvention.