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2565W Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2565W1-115

Date

1982-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Préfecture de région Bourgogne - Franche-Comté / Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Service producteur : Préfecture de région Franche-Comté / SGAR / Cellule Europe

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2565W9-115

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

2565W102-103

Date

1995-2002

Présentation du contenu

Le programme ADAPT a pour objectif d’aider les salariés, en particulier ceux menacés de chômage en raison de l'évolution industrielle, à s'adapter aux changements de plus en plus rapides qui se produisent dans l'organisation et la structure de l'emploi. Il se situe dans une logique préventive.

Suivi et clôture du programme

Cote/Cotes extrêmes

2565W102

Date

1995-2001

Présentation du contenu

Programme opérationnel, décision de la commission européenne, notes et rapports, comptes rendus de réunions, certificat de paiement, tableaux de suivi financier des opérations et de consommation des crédits, correspondance.