1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Admissions à l'hospice de Bellevaux : requêtes (1790-1791), extrait du registre du greffe de la municipalité de Pelousey (1790), lettre (1855) ; règlement des frais de traitement de Mme Huguenin : correspondance (1856). Admission à l'institution des sourds muets de Pelousey : arrêté préfectoral (1917).
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