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2568W Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2568W1-152

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11,40 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne Franche-Comté / Unité départementale du Doubs

Service producteur : Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Présentation du contenu

Relations collectives au sein des entreprises et des branches professionnelles.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2568W73-146

Date

1974-2002

Présentation du contenu

Accord signé, récépissé de dépôt, justificatif de notification aux organisations syndicales représentatives, bordereau de dépôt, correspondance.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement de la typologie précitée.

Mode de classement

Conservation exhaustive des dossiers.

Les dossiers sont classés dans l’ordre alphabétique du nom des entreprises. Pour chaque société on indique, entre parenthèses, le siège social et les dates extrêmes des documents.

COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX à CUENOT

Cote/Cotes extrêmes

2568W88

Date

1981-2000

Présentation du contenu

COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX (Bannans, 1990-1994). COOPERATIVE DU PERSONNEL PEUGEOT (Sochaux, 1992-1996). CORDIER (Pontarlier, 1997). COSTES MACHINES AGRICOLES (Oye-et-Pallet, 1989-1998). COTEB INDUSTRIE (Besançon, 1989-1996). CREAPHIC (Montbéliard, 1991). CREATEC (Roches-lez-Beaupré, 1991-1993), CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU DOUBS (Besançon, 1981-1998). CREDIT DE L’EST (Besançon, 1995). CREDIT INDUSTRIEL D’ALSACE ET DE LORRAINE (Strasbourg, 1999). CREDIT MUTUEL (1998-2000). CUENIN (Exincourt, 1990-1993). CUENOT (Levier, 1988).

À noter : pour le Crédit mutuel, les accords s’appliquent aux agences d’Audincourt, de Baume-les-Dames, de Besançon, d’Étupes, de Grand-Charmont, d’Hérimoncourt, de L’Isle-sur-le-Doubs, de Maîche, de Mandeure, de Montbéliard, de Morteau, d’Ornans, de Pontarlier, de Pont-de-Roide, de Rougemont, de Sochaux, de Valdahon, de Valentigney et de Villers-le-Lac.

Documents en relation

Pour CREATEC voir également à BOURBON à l’article 78.