Usines et moulins

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Date

an VII-1809

Usines et moulins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5404O5

Date

an XI-1809

Présentation du contenu

Construction sans autorisation : arrêté de la sous-préfecture (an XI). Moulins à blé : questionnaire proposé par le préfet (1809).

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