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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réquisitions

Cote/Cotes extrêmes

EAC3359H36

Date

1802-1833

Présentation du contenu

Réquisitions et fourniture de fourrage, vivres, voitures : circulaires de l’administration de la guerre, extrait de règlement (1805), ordre du ministre de la guerre (1809), extraits du registre des arrêtés préfectoraux, tableaux de répartition des réquisitions entre particuliers (2 cahiers, 1815), extrait du traité passé par le ministre de la guerre (1820), quittances, bordereau de fournitures, correspondance.