3E42/1-360
Archives départementales du Doubs
3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
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3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
1691-1889
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E42/351-360
Date
1815-1919
Sancey
Cote/Cotes extrêmes
3E42/354-357
Date
1815-1901
Receveur
Cote/Cotes extrêmes
3E42/355
Date
1839-1864
Présentation du contenu
Répertoire en 3 cahiers, courant du 7 janvier 1839 au 18 juillet 1864.