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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014315-251014453

Cote/Cotes extrêmes

1949W57

Présentation du contenu

251014315 - VITAGYM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014317 - INTERNET FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014326 - ASSOCIATION DES PIEGEURS DU DOUBS, 25640 RIGNOSOT.
251014339 - ALTER EGAUX, 25000 BESANCON.
251014344 - ASSOCIATION CAP 2000 (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014353 - ALTERNATIVE ROUGE ET VERTE - SUD FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014362 - FRANCHE-COMTE CERTIFICATION (FRANCERT), 25000 BESANCON.
251014396 - AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE FLANGEBOUCHE, 25390 FLANGEBOUCHE.
251014403 - ASSOCIATION DE PSYCHOL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014407 - ASSOCIATION CULTURELLE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25360 BOUCLANS.
251014411 - ASSOCIATION DE DEFENSE ET D'AIDE AUX RIVERAINS ET PROPRIETAIRES (A.D.A.R.E.P.), 25000 BESANCON.
251014418 - LE FIGUIER, 25000 BESANCON.
251014422 - MOX-THEATRE, 25000 BESANCON.
251014424 - ASSOCIATION BESANCON RENOUVEAU NORD OUEST, 25000 BESANCON.
251014439 - TT GENEUILLE, 25870 GENEUILLE.
251014446 - "LA COLLINE DES TILLEROYES", 25000 BESANCON.
251014450 - AU DESSOUS DU VOLCAN, 25000 BESANCON.
251014453 - L'ASSOS'TOMATE, 25000 BESANCON.