Travaux entrepris sur les chemins forestiers

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1790-1934

Travaux entrepris sur les chemins forestiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2821O4

Date

1838-1928

Présentation du contenu

1838-1851, 1925-1928 , 3 plans

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