Archives communales déposées de Sainte-Colombe

Déplier tous les niveaux

Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an IV-1914

Élection

Cote/Cotes extrêmes

EAC6032I1

Date

1914

Présentation du contenu

Règlementation des lieux d’affichage : arrêté municipal.