Recensement des voitures attelées et à moteur

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Pouilley-Français

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Pouilley-Français

Date

1743-1930

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1874-1912

Recensement des voitures attelées et à moteur

Cote/Cotes extrêmes

EAC4945H4

Date

1878-1912

Présentation du contenu

Registres de recensement et de déclaration (1880-1898), tableaux de classement (1878-1902). Véhicules à moteur : liste de recensement (1912)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.