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Archives communales déposées de Fertans

Déplier tous les niveaux

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5458N4

Date

1823-1901

Présentation du contenu

Coupes de bois, récolement, balivage et martelage, délivrance et permis d’exploiter, adjudication des coupes affouagères : procès-verbaux (1825-1888). Ventes de bois (1811-1901). Marchés de bûcherons (1827-1867). Présentation de garde-vente (1859-1871).