Archives communales déposées de Vauclusotte

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Date

XVIIe siècle -1891

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dénombrement

Cote/Cotes extrêmes

EAC283F1

Date

1866-1891

Présentation du contenu

États récapitulatifs.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1836-1881, 1891) sont disponibles uniquement sous forme numérique.