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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Biographie ou Histoire

Succède à la direction de la population.

2318W

Cote/Cotes extrêmes

2318W

Date

1983-2010

Importance matérielle

25 article(s)

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Doubs / Service d'aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/12/2015

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Volet sanitaire et social de la politique de la ville. - Enquête de l'Inspection générale des affaires sociales sur le rôle et les moyens consacrés par les DDASS à la politique de la ville (1992-1993). Amélioration de la vie des quartiers (AVQ) (1983-1985). Développement social des quartiers (DSQ) (1984-1992). Contrats locaux d'urbanisme et de sécurité (CLU et CLS) (1993-2006). Adultes relais (2001-2004). Contrats et projets éducatifs locaux (CEL et PEL) (2005-2010). Prévention de la délinquance (2009-2010).

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