Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administrations de l'État
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
Succède à la direction de la population.
Politique de la ville et lutte contre l’exclusion
2318W
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Doubs / Service d'aides et actions sociales
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/12/2015
Volet sanitaire et social de la politique de la ville. - Enquête de l'Inspection générale des affaires sociales sur le rôle et les moyens consacrés par les DDASS à la politique de la ville (1992-1993). Amélioration de la vie des quartiers (AVQ) (1983-1985). Développement social des quartiers (DSQ) (1984-1992). Contrats locaux d'urbanisme et de sécurité (CLU et CLS) (1993-2006). Adultes relais (2001-2004). Contrats et projets éducatifs locaux (CEL et PEL) (2005-2010). Prévention de la délinquance (2009-2010).
Autre instrument de recherche