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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W130-172

Date

1967-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W151-160

Date

1967-1984

Correspondance générale.

Cote/Cotes extrêmes

2032W151

Date

1967-1977

Présentation du contenu

Instructions réglementaires (1976-1977) ; établissement des taux de fréquence et de gravité des accidents du travail : correspondance, notes, instructions (1967-1973), états statistiques (1970-1973).