4Q3/1-241
Archives départementales du Doubs
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
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4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1822-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Origine
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Modalités d'entrées
Date du versement : 16 juin 2009
Répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/65-241
Date
1822-1955
Présentation du contenu
Le numéro de volume indiqué est celui interne à l’administration des Hypothèques.
Les 63 premiers volumes sont manquants, ainsi que les volumes de 69 à 90 inclus.
Volume n° 214
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/191