Versement du 4 mai 2015

Fonctionnaires de la Préfecture du Doubs : dossiers de carrière.
Dossiers des agents nés de 1930 à 1935, hors corps préfectoral.

Conservation d'un simple échantillon de dossiers, dont le mode de constitution est le suivant: versement des dossiers de tous les agents d'encadrement de catégorie A, des dossiers des agents des catégories B et C dont le patronyme débute par les lettres B ou T, ainsi que de dossiers particulièrement remarquables signalés par le service.

Classement des dossiers à l'année de naissance des intéressés, puis dans l'ordre alphabétique des patronymes. Pour les femmes, classement au nom de jeune fille
Années 1950 à fin des années 1990.

Annexe nominative consultable uniquement en salle de lecture