1786-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réquisitions. - Guerre napoléonienne (1815). Guerre franco-prussienne (concerne en particulier le remboursement d’une somme due par Silley-Bléfond à Baume-les-Dames correspondant à sa part d’une contribution imposée par l’armée allemande à toutes les communes du canton, 1871-1872).
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