1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Captage : avant-métré estimatif des travaux, rapport de l’architecte, convention de vente de la source, arrêté préfectoral (1905) ; devis, soumission, procès-verbal d’adjudication, décompte définitif des travaux (1928, 1929).
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