2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2488W1-96

Date

1942-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,50 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Service d'aménagement territorial (SAT)

Modalités d'entrées

Versement du 5 mars 2018

Présentation du contenu

Travaux sur bâtiments publics.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.