Procédures de François Vollaire contre Gabriel Louvot (puis sa fille Nicole Louvot, épouse de Claude Barbier) et Georges Venin (puis les héritiers de celui-ci) en matière de comptes de la société nouée entre eux pour l'exploitation de l'assiette de la forêt de Chailluz pour 1731 - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

VOLLAIRE Claude-François (et son père, Pierre) [et Jean-François MICHEL(L)ET], banquier (-drapier) à Besançon et munitionnaire en grain des armées

Cote/Cotes extrêmes

15B1407-1413

Date

1694-1743

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

15B1412-1413

Date

1707-1742

Procédures de François Vollaire contre Gabriel Louvot (puis sa fille Nicole Louvot, épouse de Claude Barbier) et Georges Venin (puis les héritiers de celui-ci) en matière de comptes de la société nouée entre eux pour l'exploitation de l'assiette de la forêt de Chailluz pour 1731

Cote/Cotes extrêmes

15B1413

Date

1730-1742

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