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1878W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1878W1-30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,40 m.l.

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 14 octobre 2008

Cote/Cotes extrêmes

1878W25-26

Date

1997-2001

Présentation du contenu

Prêts bonifiés.

Mise en place de prêts bonifiés à 1,5% en faveur des entreprises en aval de la filière bovine

Cote/Cotes extrêmes

1878W26

Date

2000-2001

Présentation du contenu

Réglementation, comptes rendus de réunions, états des dossiers acceptés, état récapitulatif des demandes déposées, demandes d’autorisation de financement, correspondance.