Archives communales déposées d'Arbouans

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Date

an X-1901

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Surveillance des voies ferrées en cas de mobilisation

Cote/Cotes extrêmes

EAC4611H2

Date

1887

Présentation du contenu

Etat nominatif