Archives communales déposées d'Étalans

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5778I2

Date

1857-1916

Présentation du contenu

Étrangers : demande de naturalisation (1857), registre de déclaration (1888-1916).