Défrichements et prairies

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

HH Agriculture - Industrie - Commerce

Agriculture

Date

1534-1743

Défrichements et prairies

Cote/Cotes extrêmes

EAC2915HH4

Date

1601-1750

Présentation du contenu

Défrichement (1601) ; délibération municipale relative à la désignation des prairies pour les regains (1750)

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