Actes de société (statuts, déclarations, cessions, modifications, dissolutions…). -"A. Thavard et ses fils", maçonnerie, Rougemont (1911) ; "Au planteur de caïffa", commerce, Paris (1922) ; "Barrand et compagnie", fabrication de fromage, vente de lait, Gouhelans (1932, 1935) ; "Brossard Joanneton et Cie", fabrication et vente de rideaux brodés et guipure d'art, Paris (1880) ; "Caisse locale de crédit agricole mutuel du canton de Rougemont", Rougemont (1948, 1957) ; "Faivre frères", commerce, Gondenans-Montby (1928) ; "Grojean frères", vente de bière et autres liquides, Rougemont (1903) ; "Jules Jeannin et fils", exploitation du moulin, Montferney (1903, 1914) ; "Jules Grenier et fils", exploitation du moulin, Bonnal (1913, 1920) ; "Jouchoux et Bichet, épicerie, mercerie, Rougemont (1894, 1896) ; "Rougemont transport", transports en commun, messagerie, marchandises, Rougemont (1930, 1933) ; "Scierie Elisée et Louis Belmont", exploitation de la scierie, Rougemont (1926) ; "Société électrique d'Avilley, Piretti et Compagnie", Avilley (1908) ; "Société immobilière et forestière de la maison de Moustier en Franche-Comté", achat, vente, entretien de propriétés boisées ou non, Cubry-lès-Rougemont (1932-1933).