2205W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2205W1-22

Date

1957-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,5 m.l

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé (ARS)

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service actions de santé publique

Modalités d'entrées

Versement du 23 avril 2014

Présentation du contenu

Formations paramédicales

Cote/Cotes extrêmes

2205W2-12

Date

1965-2010

Présentation du contenu

Tutelle.
Sauf mentions contraires, les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : les arrêtés d’agrément, les comptes-rendus (ou dossiers de travail quand ceux-ci ne sont pas présents) des conseils techniques (CT) et arrêtés de composition, projets ou guides pédagogiques, les règlements intérieurs, les comptes rendus des conseils de discipline et arrêtés de composition.

Mode de classement

Les dossiers individuels des établissements sont classés par ordre alphabétique des lieux d’implantation.

Cote/Cotes extrêmes

2205W8-10

Date

1965-2010

Lycée les Huisselets

Cote/Cotes extrêmes

2205W10

Date

2008-2010

Présentation du contenu

Formation auxiliaires de puériculture.