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Achives communales déposées de Gevresin

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Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6127N1

Date

1790-1949

Présentation du contenu

Amodiations (concerne notamment la fromagerie, 1790-1885). Aliénations (concerne notamment l’ancienne église, le clocher et la garde nationale, 1831-1949). Achat (concerne le Syndicat intercommunal pour les forces hydrauliques de la Loue, 1844-1911).