8U1-42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Ces doubles des répertoires de notaires versés par les tribunaux aux Archives départementales complètent les lacunes constatées dans la sous-série 3E.
Mode de classement
Le classement s'effectue par arrondissement, par ordre alphabétique des cantons puis des lieux de résidence d'étude avec, dans chaque étude, la succession des notaires par ordre chronologique afin de rendre plus lisibles les successions.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Etude de Clerval :
- Me Berceot, janvier 1930-juin 1934
- Me Métoz, juin 1934-mars 1937
- Me Devaux, mars 1937-décembre 1941
- Me Camboly, janvier 1942-décembre 1945.
Etude d'Isle sur le Doubs :
- Me Petitjean, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-mars 1937
- Me Métoz, mars 1937-décembre 1945.
Etude de Nods :
- Me Rochefort, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-juillet 1932
- Me Courtot, juillet 1932-janvier 1939
- Me Cordier, janvier 1939-1940
- Me Arnout, décembre 1940-mai 1945
- Me Cordier, mai 1945-décembre 1945.
Etude d'Orchamps-Vennes :
- Me Brutillot, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-octobre 1942
- Me Simon, octobre 1942-décembre 1945.