1873 (juin-décembre)

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3E41 Étude notariale de Rougemont

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3E41 Étude notariale de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-398

Date

1699-1902

Modalités d'entrées

Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-392

Date

1747-1902

Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

3E41/7-149

Emile Révilliard

Cote/Cotes extrêmes

3E41/85-97

Date

1869-1879

1873 (juin-décembre)

Cote/Cotes extrêmes

3E41/90

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