Versement du 10 décembre 2015.

Personnels de l'administration des eaux-et-forêts puis de l'office national des forêts.
Agents nés entre 1941 et 1949 ayant exercé leur activité en Franche-Comté : dossiers de carrière.

Conservation d'un échantillon. Principe du tri retenu pour établir l'échantillon: conservation et versement de la totalité des dossiers des personnels de catégorie A et des agents forestiers de catégorie B et C; versement des dossiers des agents administratifs de catégorie B et C dont le nom commence par les lettres B et T.

Classement chronologique à l'année de naissance, puis au sein de chaque année dans l'ordre alphabétique des patronymes. La date de naissance est indiquée entre parenthèses.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr