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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012774-251012845

Cote/Cotes extrêmes

1949W40

Présentation du contenu

251012774 - META (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012777 - ENTENTE DELUZ-LAISSEY, 25960 DELUZ.
251012778 - VIDEOLIGHT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012785 - AMICALE DES CADRES DE L'ETAT MAJOR DE LA 7Ø DIVISION BLINDEE ET DE LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251012791 - LE SENTIER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012795 - CERCLE BIBLIQUE BISONTIN, 25000 BESANCON.
251012797 - MODE D'EMPLOI, 25000 BESANCON.
251012806 - LES ECURIE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25115 POUILLEY-LES-VIGNES.
251012826 - ASSOCIATION SPORTIVE DE LANANS, 25360 LANANS.
251012827 - SOLIDARITE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012834 - LE PONY - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251012835 - ASSOCIATION DES ARBITR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012837 - ASSOCIATION "A REBOND" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012845 - E. V. A. D. E. C. - L'EVALUATION DU DEPISTAGE DES CANCERS DU COL UTERIN DANS LE DOUBS, 25000 BESANCON.