15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B726-15B849

Présentation du contenu

Seules sont mentionnées ici les entreprises dont les papiers sont classés ci-après. La nature juridique exacte des liens entre Fleur et Janningros à propos de ces entreprises, notamment Chatillon, n'est pas connue avec certitude ; aussi avons nous rassemblé en un seul et même fonds les documents les concernant, et cela sous la rubrique Fleur, la maison de banque bisontine semblant bien avoir été la tête de ces affaires.

Documents en relation

Voir aussi : 7E1416-1417, 7E3011, 7E2475 et 1J38.

Bibliographie

Voir la thèse d'Ecole des Chartes d'A Roquelet, Les forges comtoise en crise : les structures sclérosées du commerce, p47-48.

Cote/Cotes extrêmes

15B846-15B849

Date

1526-1810

Titres concernant Jacques-François de Mouthier

Cote/Cotes extrêmes

15B849

Date

1775-1810

Présentation du contenu

Titres concernant son frère, Jacques-François. Administration des terres et seigneuries de Clerval et Passavant (1776-1810) et des moulins de Creuse (1775 - an VI). Procès contre la famille Lombard (1789 - an XIX).