Loray.

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1841W Préfecture du Doubs

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1841W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1841W1-20

Date

1985-2003

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des Collectivités Territoriales et du Conseil Juridique / Bureau de l'Urbanisme et des Enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 20 février 2008

Associations syndicales

Cote/Cotes extrêmes

1841W17-19

Date

1985-2002

Loray.

Cote/Cotes extrêmes

1841W18

Présentation du contenu

Association syndicale autorisée (ASA) « des Moines de Brie » (création le 13/12/1990, dissolution le 22/10/2002).

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