15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1321-1323

Date

1657-1763

Présentation du contenu

Pièces anciennement cotées

Bibliographie

Sur les Rochet métallurgistes, voir : François Lassus, Métallurgistes Franc-comtois du XVIIe au XIXe siècles : les Rochet.

Cotes 44-136

Cote/Cotes extrêmes

15B1321

Date

1657-1763

Présentation du contenu

Cotes 44-73 (liasse deuxième) : correspondance reçue (et quelques pièces comptables annexes) (1747-1762).

Cotes 74-112 (liasse troisième) : pièces comptables (concernant notamment l'exploitation des bois), contrats et conventions (et correspondance annexe) (1747-1763).

Cotes 113-136 (liasse quatrième) : pièces comptables (et quelques procédures et correspondances annexes) (1746-1763, pièce produite, 1657).