2N1-2N91
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Biographie ou Histoire
Le conseil d’arrondissement de Baume-les-Dames est celui du 2ème arrondissement communal du département, qui comprend les cantons de Baume-les-Dames, de Clerval, de L’Isle-sur-le-Doubs, de Pierrefontaine, de Rougemont, de Roulans et de Vercel. Il est supprimé en 1926, en même temps que l’arrondissement, dont les cantons sont alors répartis entre les arrondissements de Besançon et de Montbéliard.
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Documents en relation
Pour les procès-verbaux des délibérations antérieures à 1892, voir dans les dossiers des sessions annuelles.
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