Charges de la commune

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Franois

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Revenus et charges de la commune

Date

1881-1896

Charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4283L6

Date

1881-1896

Présentation du contenu

Emprunts : reconnaissance de dettes, convention

Documents séparés

Voir aussi EAC4286N11, un des emprunts sert à financer les trois citernes de la Belle Etoile

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.