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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N64-105

Date

an V-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N64-69

Date

an V-1940

Casernement de la gendarmerie

Cote/Cotes extrêmes

4N67

Date

an V-1879

Présentation du contenu

Instructions (an V-1858), états descriptifs annuels (1814-1873, des lacunes), états des bâtiments en location (1848-1879), correspondance (1818-1879).